Foire aux questions

Stockage

  • Qu’est-ce qu’un stockage avec des récépissés d’ordre négociables ?
  • Quels types de produits puis-je stocker ?
  • Quelle est la différence entre le stockage alloué et le stockage séparé ?
  • Mes MP sont déjà stockés dans l’un des lieux que vous proposez. Puis-je réaliser leur migration?
  • Est-ce que je reste propriétaire de mes métaux précieux ?
  • Comment puis-je déposer les métaux précieux?
  • Quels sont les lieux de stockage?
  • Je ne détiens pas encore de mét. précieux. Avez-vous des revendeurs de mét. préc. à me recommander?
  • Mes métaux précieux sont-ils stockés en dehors du système bancaire?
  • OrSuisse prête-t-il des métaux précieux?
  • Mes métaux précieux sont-ils assurés à OrSuisse ?
  • Des lingots/des pièces individuels peuvent-ils être inscrits à mon nom?
  • OrSuisse peut-il prouver que mes métaux précieux sont bien stockés dans les coffres forts?
  • Quelles sont la pureté et la qualité des lingots détenus en dépôt à OrSuisse?
  • Quels sont les raffineurs dont les lingots sont considérés au standard «Good Delivery» de LBMA?
  • Qui est exclus du stockage à OrSuisse?
  • Ai-je aussi la possibilité de déposer des pièces de monnaie à OrSuisse?
  • Pourquoi ne puis-je pas acheter mes métaux précieux directement auprès de OrSuisse?
  • Ai-je la possibilité de mandater quelqu’un pour déposer / prendre livraison / demander un transfert?


Dépôt / Retrait

  • Dois-je obligatoirement récupérer mes métaux précieux directement aux endroits de stockage ?
  • Qui est autorisé à stocker ?
  • Qu’est-ce qu’un droit de restitution réelle?
  • Comment puis-je prendre livraison de mes métaux précieux ?
  • Que faut-il pour qu’un retrait puisse être réalisé ?
  • Suis-je remboursé des frais de garde à l’occasion d’un retrait avant la fin de la période prépayée?
  • Quels sont les frais associés aux livraisons de métaux précieux stockés ?
  • OrSuisse a-t-elle besoin de mes récépissés d’ordre pour une livraison ?
  • Qui me garantit que je recevrai toujours des lingots ou des pièces authentiques lors de me retrait?
  • Pourquoi ne puis-je pas déposer des lingots produits par des raffineurs non certifiés LBMA?
  • Lors des retraits, les lingots que je reçois sont-ils systématiquement certifiés LBMA?
  • Pour OrSuisse vérifie l’authenticité de chacun des lingots déposés?


Conversion / Renouvellement / Transfert

  • Puis-je faire migrer mes métaux précieux au sein de OrSuisse ?
  • Quels sont les frais de conversion ou de renouvellement ?
  • Quels sont les frais d’une migration de stock ?
  • Comment puis-je modifier les lieux de stockage?
  • Est-ce que je perds mes frais prépayés lors de l’échange d’un récépissé d’ordre ?


OrSuisse

  • Qui est OrSuisse ?
  • Existe-t-il un risque quelconque de contrepartie avec OrSuisse ?
  • Que se passe-t-il en cas de faillite ?
  • Qu’est-ce que la certification ISAE 3402?
  • Où puis-je obtenir le certificat d’assurance?
  • A quelle fréquence OrSuisse est-il audité?
  • Qui sont les revendeurs et les banques agréés?
  • Comment puis-je devenir un revendeur, un négociant ou une banque agréé?
  • Quel est le niveau de sécurité de mes données chez OrSuisse?
  • Quels sont les plans d’urgence de OrSuisse pour faire face à de scénario de catastrophe générale?
  • OrSuisse communique-t-il mes données?
  • Comment OrSuisse détermine-t-il le déposant?
  • Où mes données personnelles sont-elles stockées?
  • A quelle réglementation OrSuisse est-il soumis?
  • Comment est-ce que je peux communiquer crypté avec OrSuisse (e-mail, tel.) ?


Facturation et frais

  • Comment sont calculés les frais de stockage?
  • Comment sont calculés les frais de manutention ?
  • Comment puis-je régler mes frais de stockage ?
  • Dans quels cas OrSuisse applique-t-il la TVA?
  • Comment les frais de stockage sont-ils calculés ?
  • Quels sont les frais dus (stockage, manutention)?
  • A quels taux les frais sont-ils facturés?
  • Comment les frais de garde prépayés sont-ils calculés?
  • Qu’est-ce qui est assuré pendant les transports?


Récépissés d´ordre

  • Qu’est-ce qu’un récépissé d’ordre négociable ?
  • Combien de récépissés d’ordre vais-je recevoir au dépôt de mes métaux précieux ?
  • Comment puis-je convertir ou vendre mes récépissés d’ordre négociables ?
  • Que se passe-t-il lorsque tous les champs d’endossement ont été remplis?
  • Commente réalise-t-on un endossement?
  • Que doit-on respecter pour franchir une frontière avec un récépissé d’ordre de OrSuisse?
  • Dois-je signaler un endossement?
  • Comment puis-je signaler un endossement?
  • Puis-je vendre mes récépissés d’ordre à tout moment?
  • Quelles sont les taxes applicables à mes métaux précieux?
  • Qu’arrive-t-il à mes récépissés d’ordre quand le site de OrSuisse est temporairement inaccessible?
  • Quelle est la procédure pour annuler un récépissé d’ordre?
  • Qu’arrive-t-il en cas de perte d’un récépissé d’ordre?
  • Qu’arrive-t-il lorsqu’une séquence d’endossements est incomplète?
  • A quoi dois-je être attentif si je souhaite acheter un récépissé d’ordre?
  • Quels sont les risques de contrefaçons des récépissés d’ordre?
  • Où puis-je vendre un récépissé d’ordre?
  • Qu’advient-il à l’expiration de la période de stockage et donc de mon récépissé d’ordre?
  • Qui me garantit que mes métaux précieux ne seront pas récupérés à l’aide d’un récépissé contrefait?
  • Qu’est-ce qu’un code de vérification?
  • Pourquoi n’y a-t-il pas de frais d’émission ou de taxe suisse sur le transfert de papier valeur?


Définition des termes techniques

  • Une explication: Non Alloué / Allocation / Séparation?
  • Qu’est-ce qu’un titre négociable ("Effekte" en allemand)?
  • Qu’esy-ce que la fongibilité?
  • Qu’est-ce qu’un endossement?
  • Qu’est-ce que la conformité?
  • Qu’est-ce qu’une taille de lot?
  • Qu’est-ce qu’une garantie financière?