Le récépissé d’ordre OrSuisse
Chez OrSuisse, vous recevez des récépissés pour les métaux précieux déposés. Selon le Droit des Obligations suisse, ces documents ont valeur de titres et sécurisent la remise de vos marchandises. De plus, le récépissé d’ordre vous permet une transmission complète par simple endossement.
Grâce aux récépissés OrSuisse, vos métaux précieux sont fongibles et liquides. Les récépissés d’ordre peuvent être utilisés de diverses manières, par exemple pour garantir des crédits. Vous pouvez également vendre vos récépissés directement aux revendeurs agréés au cours des métaux précieux en vigueur.
Le stockage de vos métaux précieux se fait avec une assurance tous risques et hors du système bancaire, dans les coffres forts les plus sécurisés de Suisse. Les récépissés peuvent en principe être émis pour tous les métaux précieux tels que l’or, l’argent, le platine et le palladium, quelle que soit la valeur stockée. Pour le stockage de lingots d’argent et autres métaux précieux blancs, nous proposons sur demande l’hébergement et le transfert en entrepôt sous douane libres de TVA.
Pour chaque récépissé, jusqu’à 10 produits du même métal et de la même valeur peuvent être stockés.
Si vous souhaitez par exemple déposer 15 pièces d’or de type Krugerrand d’1 once, vous recevrez deux récépissés:
- Récépissé : 10 x 1 once d’or Krugerrand
- Récépissé : 5 x 1 once d’or Krugerrand
Bon à savoir
- Les récépissés d’ordre étant considérés comme des titres, aucun retrait de vos métaux précieux ne peut être effectué sans ces documents.
- Chaque récépissé existe en un seul exemplaire.
- OrSuisse garantit que vos lingots ou monnaies physiques sont déposés chez nous.
- En cas de retrait, OrSuisse recouvrera le récépissé correspondant.
Vos avantages en résumé
- Stockage d’or, argent, platine, palladium
- Propriété directe sur les marchandises déposées
- Paiement des frais en CHF, EUR, Bitcoin, Ether ou Stablecoins
- Retrait possible à tout moment
- Stockage séparé dans un dépôt individuel
- Stockage hors du système bancaire
- Authenticité garantie de tous les métaux stockés
- Mobilisation des récépissés (Collatéral)
- Transmission facile grâce à un simple endossement
- Haut niveau de discrétion quant aux données client
- Transfert de l’argent stocké vers un entrepôt sous douane libre de TVA
Demandes concernant les récépissés et contrôle de valeur
Afin d’estimer la valeur et la durée de stockage prépayée d’un récépissé, vous pouvez soit utiliser la requête de récépissé sans vous inscrire, ou bien notre compte-type avec vos identifiants personnels. Vous avez ici la possibilité de sauvegarder plusieurs récépissés, et ainsi de toujours conserver un aperçu de leur valeur.
En cas de demande concernant l’existence ou la valeur d’un récépissé, indiquez le numéro de série. Celui-ci se trouve sur le recto de votre récépissé d’ordre (voir à droite de l’image).
Pour afficher plus de détails tels que les détails de valeur, entrez également le code de vérification se trouvant au verso du récépissé (voir à droite de l’image).
Lors de la saisie, faites attention à respecter les majuscules et minuscules telles qu’indiquées sur l’original.
Veuillez noter qu’en raison de nos conditions de sécurité, aucun renseignement concernant les détails du récépissé ne pourra être communiqué par téléphone.
Alerte spéciale concernant la sécurité anti-falsification
En cas de gestion en ligne avec les données clients sauvegardées, un risque de perte ou de vol de données existe toujours, et ce malgré les nombreuses mesures de sécurité en place. En revanche, les dangers menaçant les titres physiques édités pour les biens déposés sont limités. Il existe cependant un risque de falsification de ces documents.
C’est pourquoi OrSuisse s’associe à Giesecke & Devrient — l’une des imprimeries de sécurité les plus expérimentées au monde — pour l’impression des récépissés.
Les standards de sécurité de cette entreprise sont similaires à ceux de l’impression de billets. Ainsi, OrSuisse offre la plus haute sécurité possible contre la falsification de vos récépissés d’ordre.
Par ailleurs, OrSuisse et les revendeurs autorisés emploient des dispositifs de contrôle spéciaux pour les récépissés.
Des procédures simples pour l’extension, le transfert et l’échange
Les récépissés d’ordre OrSuisse vous permettent une gestion flexible. Vous pouvez échanger ou prolonger vos récépissés chez nous à tout moment, ou bien demander un transfert.
Un échange est par exemple nécessaire si vous souhaitez effectuer un transfert ou si vous avez déjà utilisé les six champs d’endossement du récépissé (verso). Les frais de stockage restants seront intégralement remboursés.
Une prolongation est nécessaire lorsque la durée de stockage payée à l’avance est écoulée.
Plus d’informations
Transmission d’un récépissé par endossement
Vous pouvez aisément transmettre les récépissés d’ordre à un nouveau propriétaire grâce à un endossement (directement sur le papier) avec adresse et signature.
Il n’existe pas d’exigences concernant la forme. Nous vous conseillons cependant de confirmer la transmission par un écrit supplémentaire, par exemple un reçu ou un contrat d’achat.
- Le premier propriétaire est indiqué sur le recto du récépissé.
- Celui-ci signe le récépissé au verso.
- Toute transmission du récépissé est indiquée dans le champ d’endossement.
Remarque : en cas de vente/d’achat d’un récépissé, utilisez un calculateur de valeur, voir ci-dessus.
Premier propriétaire du récépissé d’ordre
Champ de signature pour le premier propriétaire
Endossement
Perte de récépissé et annulation
En cas de perte d’un récépissé, une procédure d’annulation est mise en œuvre. La perte doit être indiquée sans délai à OrSuisse afin que les numéros de récépissé concernés soient connus.
Nous vous assistons lors du déclenchement de l’annulation. Celle-ci est mise en œuvre devant un tribunal suisse, en vertu du Droit des Obligations. Une fois la procédure terminée, OrSuisse prendra en charge l’émission d’un nouveau récépissé.
Durant l’annulation, votre propriété sur les métaux précieux déposés reste intacte.
La liste actuelle des récépissés déjà annulés est disponible ici.
Vous souhaitez en savoir plus ?
Prenez contact avec nous.
Tél.: +41 (0)41 511 53 88
E-mail: info@orsuisse.ch
Informations détaillées et complémentaires sur les récépissés négociables pour les métaux précieux.
Dans notre rubrique FAQ très claire, vous trouverez également des réponses aux questions fréquemment posées et d’autres informations.